Le droit fiscal de l’entreprise est le droit fiscal appliqué à l’entreprise. Il se trouve au cœur de la vie des entreprises et des décisions qui y sont adoptées, car il faut gérer le « fiscal » de la même manière que le commercial, le financier, … Cependant, cette gestion du fiscal s’avère de plus en plus compliquée, en raison du foisonnement des textes qui rendent de plus en plus illisible la fiscalité, à tel point que même les spécialistes s’y perdent.
Une 5e édition revue sous tous ses aspects, qu’il s’agisse du plan du livre, de l’articulation des exemples avec l’exposé théorique, de la terminologie employée, des notes infrapaginales, … pour gagner en lisibilité, simplicité et cohérence dans la présentation d’un volet particulier du droit fiscal, celui réservé aux entreprises.
PLAN DE L’OUVRAGE
Introduction
PARTIE I : L’ENTREPRISE ET SON ACTIVITÉ
Titre 1 - La réalisation de l’activité : la TVA
Titre 2 - Les résultats de l’activité : l’imposition des bénéfices
PARTIE II : L’ENTREPRISE ET SES STRUCTURES
Titre 1 - L’imposition de la constitution de la structure d’exploitation
Titre 2 - L’imposition récurrente de la structure d’exploitation
Titre 3 - L’imposition de l’évolution de la structure d’exploitation
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